UR - Unité de recherche
?quipe de Droit Public de Lyon
- Adresse
- 15 quai Claude Bernard
69007 Lyon - Tél
- 04 78 78 70 59
- edp-lyon@univ-lyon3.fr
- Sur Internet
- https://edpl.univ-lyon3.fr
- Responsable(s)
- Christophe Roux (Directeur)
- Cédric Meurant (Directeur adjoint)
- Complément coordonnées
- Plan d'accès
Informations générales
Faculté de Droit
Activités
Thèmes de recherche
L'?quipe de droit public est une unité de recherche qui fédère des 澳门银河的网站多少-chercheurs ayant comme identité commune le droit public. L'?quipe développe, avec le soutien de ses centres constitutifs, une politique d’encadrement et de soutien des doctorants (conférences de thèses, exposés scientifiques, colloques...) ; coordonne les actions des centres constitutifs et impulse une démarche scientifique fédératrice ; ?uvre au développement de coopérations avec des centres de recherche nationaux et internationaux.
Organisation
- Christophe Roux (Directeur)
- Cédric Meurant (Directeur adjoint)
Une équipe fédérant 3 centres de recherche
L’?quipe de droit public de Lyon est équipe d’accueil (EA 666) faisant partie de la Faculté de droit de l’Université Jean Moulin-Lyon 3. Elle fédère trois centres de recherche qui couvrent les grandes matières du droit public :
- le Centre de Droit Constitutionnel (CDC), dirigé par Philippe BLACHER et Mathilde PHILIP-GAY
- le Centre de Recherches Financières et Fiscales (CERFF), dirigé par Lukasz STANKIEWICZ et Messaoud SAOUDI
- l'Institut d'?tudes Administratives (IEA), dirigé par Caroline CHAMARD-HEIM et Elise UNTERMAIER-KERLEO
Le regroupement des trois centres de recherche permet des approches plus transversales et communes à des domaines trop souvent séparés (droit constitutionnel, droit administratif, finances publiques et fiscalité).
Formations
L’?quipe de droit public de Lyon sert de support à plusieurs masters :
- Master Carrières Publiques, Mention Droit Public
- Master Contrats, construction, propriétés publiques, Mention Droit Public
- Master Droit Public des Affaires, Mention Droit public
- Master Droit Public Fondamental, Mention Droit public
- Master Droit Fiscal, Mention Droit Fiscal
- DU Contentieux des personnes publiques
Publications
La collection des mémoires de l’?quipe de droit public de Lyon
N° 1 Culte, culture et domanialité publique – L’organisation de concerts dans les églises
Elise Untermaier, Mémoire pour le DEA de droit public fondamental, sous la direction de Sylvie Caudal, Publications de l’Université Jean Moulin Lyon 3, Lyon, 2005.
N° 2 L’adoption : un défi potentiel pour une Union européenne en mutation
Amélie Demange, Mémoire pour le DEA de droit communautaire, sous la direction de Cyril Nourissat, Publications de l’Université Jean Moulin Lyon 3, Lyon, 2005.
N° 3 L’octroi de Lyon, 5 fructidor an VIII – 28 avril 1816 – Les péripéties du rétablissement d’un imp?t local supprimé par la Révolution
Agathe Leclerc, Mémoire pour le Master 2 Droit public Recherche mention Finances publiques et sociales, sous la direction de Catherine Fillon, Publications de l’Université Jean Moulin Lyon 3, Lyon, 2006.
N° 4 Occupations d’églises et droit public
Ma?lle Perrier, Mémoire pour le DEA de droit public fondamental, sous la direction de Sylvie Caudal, Publications de l’Université Jean Moulin Lyon 3, Lyon, 2007.
N° 5 La rénovation parlementaire à travers l’objectif de valeur constitutionnelle d’intelligibilité et d’accessibilité de la loi
Jean-Fran?ois Kerléo, Mémoire pour le DEA de droit public fondamental, sous la direction de Thierry Debard, Publications de l’Université Jean Moulin Lyon 3, Lyon, 2007.
N° 6 Contribution à la définition des compétences intercommunales - Etude des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département du Rh?ne
Thomas Billet, Mémoire pour le Master 2 Recherche finances publiques et fiscalité, sous la direction de Jean-Luc Albert, Publications de l’Unviersité Jean Moulin Lyon 3, Lyon, 2007.
N° 7 L’insaisissabilité des biens des personnes publiques : vers la mise en place d’un critère fonctionnel ?
Christophe Roux, Mémoire pour le Master 2 Recherche droit public fondamental, sous la direction de
La qualité de certains mémoires soutenus dans le cadre de ces masters a incité à décider la publication des meilleurs d’entre eux, dans la collection des ? Mémoires de l’Equipe de droit public ?. Ces travaux de recherche, menés en quelques mois, ne peuvent certainement pas atteindre l’ampleur et la maturité de thèses : mais, dotés d’une fra?cheur indéniable, ils témoignent de la vitalité de la recherche de troisième cycle en droit public et lui apportent une contribution dont chacun pourra apprécier la valeur. Enfin, et ce n’est pas leur moindre intérêt, ils révèlent des talents riches de promesses, qu’une telle publication contribuera, peut-on espérer, à réaliser.
N° 1 Culte, culture et domanialité publique – L’organisation de concerts dans les églises
Elise Untermaier, Mémoire pour le DEA de droit public fondamental, sous la direction de Sylvie Caudal, Publications de l’Université Jean Moulin Lyon 3, Lyon, 2005.
N° 2 L’adoption : un défi potentiel pour une Union européenne en mutation
Amélie Demange, Mémoire pour le DEA de droit communautaire, sous la direction de Cyril Nourissat, Publications de l’Université Jean Moulin Lyon 3, Lyon, 2005.
N° 3 L’octroi de Lyon, 5 fructidor an VIII – 28 avril 1816 – Les péripéties du rétablissement d’un imp?t local supprimé par la Révolution
Agathe Leclerc, Mémoire pour le Master 2 Droit public Recherche mention Finances publiques et sociales, sous la direction de Catherine Fillon, Publications de l’Université Jean Moulin Lyon 3, Lyon, 2006.
N° 4 Occupations d’églises et droit public
Ma?lle Perrier, Mémoire pour le DEA de droit public fondamental, sous la direction de Sylvie Caudal, Publications de l’Université Jean Moulin Lyon 3, Lyon, 2007.
N° 5 La rénovation parlementaire à travers l’objectif de valeur constitutionnelle d’intelligibilité et d’accessibilité de la loi
Jean-Fran?ois Kerléo, Mémoire pour le DEA de droit public fondamental, sous la direction de Thierry Debard, Publications de l’Université Jean Moulin Lyon 3, Lyon, 2007.
N° 6 Contribution à la définition des compétences intercommunales - Etude des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre du département du Rh?ne
Thomas Billet, Mémoire pour le Master 2 Recherche finances publiques et fiscalité, sous la direction de Jean-Luc Albert, Publications de l’Unviersité Jean Moulin Lyon 3, Lyon, 2007.
N° 7 L’insaisissabilité des biens des personnes publiques : vers la mise en place d’un critère fonctionnel ?
Christophe Roux, Mémoire pour le Master 2 Recherche droit public fondamental, sous la direction de